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Un règlement pour suivre en temps réel les mouvements de sols contaminés

Un règlement pour suivre en temps réel les mouvements de sols contaminésPhoto: archives AP

MONTRÉAL — Québec veut se doter d'un règlement qui lui permettra de savoir en temps réel d'où viennent les sols contaminés, en quelle quantité ils sont, à quel point ils le sont, le chemin qu'ils parcourent et où ils aboutissent.

Et les amendes aux contrevenants seront augmentées, allant de 350 $ à 3 millions $ selon la gravité de l'offense, la récidive, le type de sol et autres critères.

Les grandes lignes de ce futur règlement ont été exposées, vendredi, au cours d'une conférence de presse dans un centre de traitement des sols de l'Est de Montréal.

Le ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Benoit Charette, a vanté ce système de traçabilité comme étant «une solution unique au Canada» qui fait notamment appel à la géolocalisation des mouvements de sols.

Il a déploré le fait que le déversement illégal de sols contaminés «perdure depuis des décennies» et que les gouvernements précédents ne s'y sont pas attaqués avec suffisamment de vigueur.

Selon ce qu'ont expliqué des fonctionnaires du ministère et du Centre de contrôle environnemental du Québec, tous les acteurs qui ont affaire à un sol contaminé devront désormais l'inscrire dans un registre, de la possession du terrain jusqu'à son excavation, au transport du sol et à la livraison dans un centre désigné.

 

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